Réunion du 02 décembre 2005 à 20h00

Présents : tous les membres en exercice
Président de séance : AVRILLIER Laurent, maire
Secrétaire de séance : BERARD Roger

MISE EN PLACE DES COMMISSIONS
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
AVRILLIER Laurent, GUILLOT CATHERINE, BERARD Roger, CAPOGNA Nadège, MATHERET Roland
COMMISSION DES TRAVAUX
BLANC Sébastien, DARET Jacques, PLAN Bernard, RAILLARD Christophe, MATHERET Roland
AGRICULTURE ET FORETS
BLANC Sébastien, RAILLARD Christophe, BERARD Roger
PERMIS DE CONSTRUIRE ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
DARET Jacques, AVRILLIER Marie-Hélène, PANAFIEU Ludovic, MATHERET Roland
CADRE DE VIE - SPORT ET CULTURE - PATRIMOINE
PLAN Bernard, DARET Jacques, CAPOGNANadègë, PANAFIEU Ludovic
FINANCES
MATHERET Roland, AVRILLIER Marie-Hélène, BLANC Sébastien, RAILLARD
Christophe, DARET Jacques
ASSOCIATIONS ET SALLE POLYVALENTE
CAPOGNA Nadège, PLAN Bernard
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET BUREAU D'ADJUDICATION
Titulaires : MATHERET Roland, PLAN Bernard, BERARD Roger
Suppléants : BLANC Sébastien, DARET Jacques, PANAFIEU Ludovic

NOMINATION DES DELEGUES AUX SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RAMASSAGE SCOLAIRE (S.I.R.S.)
Titulaire : CAPOGNA Nadège - Suppléant : AVRILLIER Marie-Hélène
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE BASSE TARENTAISE D'ACTION SOCIALE
Titulaires : CAPOGNA Nadège, AVRILLIER Marie-Hélène Suppléants : PLAN Bernard, MATHERET Roland
SYNDICAT FORESTIER
Titulaire : BLANC Sébastien, Suppléant : RAILLARD Christophe
SYNDICAT DES VERNAYS
Titulaires : AVRILLIER Laurent, MATHERET Roland, PLAN Bernard
Suppléants : BLANC Sébastien, BERARD Roger
ARLYSERE
Titulaires : AVRILLIER Laurent, PLAN Bernard, PANAFIEU Ludovic
Suppléants : BLANC Sébastien, MATHERET Roland, CAPOGNA Nadège
CORAL (Communauté de Communes de la Région d'Albertville)
Titulaires : PLAN Bernard, AVRILLIER Laurent
Suppléants : GUILLOT Catherine, BLANC Sébastien
C.N.A.S. (Comité National d'Action Sociale)
BERARD Roger

OUVERTURE D'UN POSTE D'AGENT TECHNIQUE QUALIFIE
Monsieur LOMBARD Jean-François est nommé à ce poste au 7ème échelon. Nous le félicitons pour l'obtention de son examen.

PRIX DE L'EAU 2006
Augmentation du prix de l'eau de 2 cents (0,85 €/m3). Des travaux importants auront lieu sur notre réseau, ces futures années ; le budget de l'eau (M 49) devrait théoriquement prendre en charge ces dépenses.

VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
La somme totale allouée est de 2 460 € pour les associations et 1 869 € pour le C.C.A.S.
* Amicale des anciens pompiers 500 €
* Amicale des anciens combattants 400 €
* Comité Accueil Précarité Solidarité 400 €
* Amicale des donneurs de sang 100 €
* Secours populaire 60 €
* Ligue contre le cancer 150€
*C.A.M.S.P. 100 €
* Amis du Patrimoine de Basse Tarentaise 150 €
* Trans Service Association 150 €
* Vie Libre 150€
* S.O.S. Champs magnétiques 300 €

RAPPORTS D'ACTIVITE 2004 DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Présentation des différents rapports d'activité : CORAL, ARLYSERE, S.I.R.S., S.P.A.D. (Service Présence Aide à Domicile). Ces documents sont consultables en mairie.
AVENANT N° 1 - ROUTE DE CHARVAN
Un budget de 28 880 € H.T., dont une subvention de 54 % (17 361 €) avait été prévu. Un
dépassement de 1 550 € H.T. est du à un surplus de traversées d'eau.

TRANSFERT DE CREDITS BUDGETAIRES
Un transfert de 4 974 € doit avoir lieu au sein du budget eau (M 49) afin de régler l'étude hydro-technique réalisée au Cudray où doit être édifié un réservoir de 200 m3 (100 pour la consommation et 100 pour la réserve incendie).

APPROBATION DES TRAVAUX DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (C.L.E.C.T.) - CORAL
Approbation de la C.L.E.C.T.. La somme de 59 579,50 € est restituée à la commune. Cet argent est la somme des taxes professionnelles transférées à CORAL en 2002 moins les différentes compétences transférées.

QUESTIONS DIVERSES
Indemnités de fonction des élus
Maire 31,00 % de l'indice 1015
Premier adjoint 8,25 % de l'indice 1015
Deuxième adjoint 8,25 % de l'indice 1015
Indemnité au percepteur
Une somme de 90 € lui est versée (25 % de l'indemnité maximale). 4 conseillers sont contre.
Chaudière de la mairie
Une demande de subvention est déposée auprès de l'ADEME (Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie) pour la chaudière à granulés qui sera installée dans les locaux de la mairie lors des travaux.
Demande de parents d'élèves pour un arrêt supplémentaire du car devant la mairie.
Après étude de la demande de particuliers, la décision est prise de ne pas installer un éclairage public supplémentaire à l'entrée du Villard pour des raisons de coût et d'utilité.